Règlement intérieur pour les stagiaires en formation à l’Institut Européen de Synergologie

I – Préambule

L’Institut Européen de Synergologie est un organisme de formation professionnelle spécialisé dans les métiers de la communication non verbale. Son siège social est situé au 52, rue de Ponthieu – 75008 Paris. L’Institut Européen de Synergologie est déclaré auprès du Préfet de la Région Île-De-France sous le numéro de déclaration d’activité 11 75 56894 75. L’Institut Européen de Synergologie conçoit, élabore et dispense des formations inter-entreprises et intra-entreprises à Paris et sur l’ensemble du territoire national, seul ou en partenariat.
Le présent règlement intérieur a vocation à préciser certaines dispositions s’appliquant à tous les participants aux formations organisées par l’Institut Européen de Synergologie dans le but d’en permettre le bon fonctionnement.
Dans les paragraphes qui suivent, il est convenu de désigner par :
- client : toute personne physique ou morale qui s’inscrit ou passe commande d’une formation auprès de l’Institut Européen de Synergologie.
- stagiaire : la personne physique qui participe à une formation
- formations inter-entreprises : les formations inscrites au catalogue de l’Institut Européen de
Synergologie et qui regroupent des stagiaires issus de différentes structures.
- formations intra-entreprises : les formations conçues sur mesure par l’Institut Européen de Synergologie pour le compte d’un client ou d’un groupe de client.
- organisme de formation : l’Institut Européen de Synergologie
- direction/directeur : Philippe Turchet, responsable de l’organisme de formation - formateur : personnes chargées d'exécuter tout ou partie de la formation

II - Dispositions Générales

Article 1 : Objet et champ d'application
Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L.6352-3 et L.6352-4 et R.6352-1 à 6352-15 du Code du travail, il a pour objet :
- de définir les règles générales et permanentes de fonctionnement de l’organisme de formation ; - de préciser la réglementation en matière d’hygiène et de sécurité ;
- de formaliser les règles relatives à la discipline, notamment les sanctions applicables aux stagiaires et les droits de ceux-ci en cas de sanction.
Le présent règlement intérieur s'applique à tous les stagiaires inscrits à une session dispensée par l’Institut Européen de Synergologie et ce, pour toute la durée de la formation suivie, qu’elle soit organisée dans le cadre inter-entreprise ou intra-entreprise.
À Paris, les formations se déroulent principalement dans les salles, lieux d’accueil et bureaux :
52 rue de Ponthieu – Paris 75008
Salle de formation 1 : rez-de-chaussée Salle de formation 2 : 1er étage
Les dispositions du présent règlement sont applicables non seulement au sein des locaux de l’Institut Européen de Synergologie, mais également dans tout local destiné à recevoir des formations, en particulier dans le cadre de formations intra-entreprises.

III - Hygiène et sécurité

Article 2 : Règles générales
La prévention des risques d'accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect :
- des prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité sur les lieux de formation ;
- de toute consigne imposée soit par la direction de l'organisme de formation, soit par le constructeur ou le formateur s'agissant notamment de l'usage des matériels mis à disposition.
Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières de sécurité et d’hygiène en vigueur sur le lieu de formation et de pause.
Toutefois, conformément à l'article R6352-1 du Code du Travail, lorsque la formation se déroule dans une entreprise ou un établissement déjà doté d'un règlement intérieur, les mesures de sécurité et d'hygiène applicables aux stagiaires sont celles de ce dernier règlement.
Si le stagiaire constate un dysfonctionnement du système de sécurité, il en avertit immédiatement la direction de l'organisme de formation.
Le non-respect de ces consignes expose la personne à des sanctions disciplinaires.

Article 3 : Interdiction de fumer et de vapoter
D'après le décret n° 2006 – 1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est interdit de fumer dans les locaux de formation et plus généralement dans l'enceinte de l'établissement où se déroulent les formations.
De plus, il est formellement interdit de vapoter dans les locaux de formation et plus généralement dans l'enceinte de l'établissement où se déroulent les formations.

Article 4 : Boissons alcoolisées et drogues
L'introduction ou la consommation de drogue ou de boissons alcoolisées dans les locaux est strictement interdite.
Il est défendu aux stagiaires de pénétrer ou de séjourner dans l’établissement en état d’ivresse ou sous l'emprise de drogue.

Article 5 : Lieux de restauration
Les repas des stagiaires ne sont pas pris en charge par l’organisme de formation. Il est généralement proposé aux stagiaires de prendre un repas en commun dans un restaurant, à leurs frais ou à ceux de leur employeur. Le cas échéant, une cuisine-bar est à leur disposition dans la salle du rez-de-chaussée, pour chauffer leur repas est déjeuner. La pause repas des stagiaires est soumise à leur responsabilité individuelle.
Il est interdit aux stagiaires de prendre leurs repas dans les salles où se déroulent les formations et d’y amener toute forme de nourriture.

Article 6 : Accident
Tout accident ou incident survenu pendant la formation ou lors du trajet lieu de formation - lieu de travail/domicile doit être immédiatement déclaré par le stagiaire victime ou le(s) témoin(s) de l'accident à la direction de l’organisme de formation.
Conformément à l’article R. 6342-3 du Code du Travail, l'organisme de formation entreprend les démarches appropriées en matière de soins et réalise la déclaration auprès de la caisse de Sécurité Sociale compétente.
La responsabilité civile de chacun est engagée pour tous les dégâts causés aux locaux, aux matériels et aux personnes.

Article 7 : Consignes d’incendie
Les consignes d'incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux de l'organisme de formation, à l'accueil. Le stagiaire doit en prendre connaissance.
En cas d'alerte, le stagiaire doit cesser immédiatement toute activité de formation et suivre dans le calme les instructions de la personne compétente présente sur les lieux ou des services de secours.
Tout stagiaire témoin d'un début d'incendie doit immédiatement appeler les secours en composant le 18 à partir d'un téléphone fixe ou le 112 à partir d'un téléphone portable, et alerter le formateur.

IV - Discipline

Article 8 : Assiduité du stagiaire en formation
Article 8.1 : Horaires de stage
Les horaires de stage sont fixés par l’organisme de formation et portés à la connaissance des stagiaires par la convocation.
Sauf cas particulier dûment noté sur la convocation, les horaires sont généralement :
Jour 1 : 9h30-12h30 / 13h30-17h30 Jour 2 : 8h30-12h30 / 13h30-16h30
Les stagiaires sont tenus de respecter scrupuleusement les horaires qui leur sont communiqués sous peine de sanctions.
Sauf circonstances exceptionnelles validées par le formateur, les stagiaires ne peuvent s'absenter pendant les heures de stage.

Article 8.2 : Absences, retards ou départs anticipés
En cas d'absence, de retard ou de départ avant l'horaire prévu, les stagiaires doivent avertir l’organisme de formation et s’en justifier.
L'organisme de formation informe immédiatement le financeur (employeur, administration, OPCA, Région, Pôle Emploi, ...) de cet événement.
Toute absence ou retard non justifié par des circonstances particulières constitue une faute passible de sanctions disciplinaires.
En outre, conformément à l'article R6341-45 du Code du Travail, le stagiaire dont la formation est prise en charge par les pouvoirs publics s'expose à une retenue sur sa rémunération de stage proportionnelle à la durée des absences non justifiées auprès de l'organisme de formation.
L’organisme de formation se réserve, dans les limites imposées par des dispositions en vigueur, le droit de modifier les horaires de formation en fonction des nécessités de service. Les participants doivent se conformer aux modifications apportées par l’organisme de formation et aux horaires d’organisation de la formation.

Article 8.3 : Formalisme lié au suivi de la formation
Le stagiaire est tenu de signer la feuille d'émargement chaque demi-journée au fur et à mesure du déroulement de la formation.
Lors de l'inscription, un questionnaire visant à vérifier les pré-requis est communiqué au stagiaire pour retour avant le début de la formation.
A la fin de la formation, une évaluation de formation à chaud et à froid sont proposées au stagiaire.
A l'issue de l'action de formation, le stagiaire se voit remettre une attestation de fin de formation et une attestation de présence au stage à remettre, selon le cas, à son employeur/administration ou à l'organisme qui finance l'action.
Le stagiaire remet dans les meilleurs délais, à l'organisme de formation, les documents qu'il doit remplir en tant que prestataire.

Article 9 : Accès au lieu de formation
Les salles de formations sont ouvertes 15 minutes avant le démarrage de formation.
Sauf autorisation expresse de la direction de l'organisme de formation, les stagiaires ne peuvent :
- entrer ou demeurer dans les locaux de formation à d’autres fins que la formation ;
- introduire, faire introduire ou faciliter l’introduction de personnes étrangères à l’organisme dans les locaux de formation ;
- procéder à la vente de biens ou de services dans les locaux de formation.

Article 10 : Tenue et comportement
Le stagiaire est invité à se présenter au lieu de formation en tenue vestimentaire décente et à avoir un comportement correct à l'égard de toute personne présente dans l'organisme et plus généralement, de toute personne présente dans l'enceinte de l'établissement.
Le stagiaire s’interdit notamment d’utiliser son téléphone portable lors des temps de formation. Lors des temps de pause, il veille à passer ses communications à l’extérieur de l'enceinte de l'organisme de formation et à adopter un niveau sonore qui ne gêne pas le voisinage.
Le stagiaire s’interdit également de consacrer le temps de la formation à des occupations étrangères de ladite formation, et consulte son ordinateur uniquement pour les besoins du cours.
Dans la salle, des corbeilles à papier sont mises à disposition. Leur utilisation permet de respecter les règles élémentaires de propreté.

Article 11 : Usage du matériel
Chaque stagiaire a l'obligation de conserver en bon état le matériel qui lui est confié en vue de sa formation. Le stagiaire est tenu d'utiliser le matériel conformément à son objet et selon les règles délivrées par le formateur. Sauf autorisation expresse de la direction, l’utilisation du matériel à des fins personnelles est interdite.
Le stagiaire signale immédiatement au formateur toute anomalie du matériel.
À la fin du stage, le stagiaire est tenu de restituer tout matériel et document en sa possession appartenant à l’organisme de formation, sauf les éléments distribués en cours de formation et que le stagiaire est clairement autorisé à conserver.

Article 12 : Enregistrements, propriété intellectuelle
Il est formellement interdit, sauf dérogation expresse de la direction, d'enregistrer ou de filmer les sessions de formation.
La documentation pédagogique remise lors des sessions est protégée au titre des droits d'auteur et ne peut être dupliquée ou réutilisée autrement que pour un strict usage personnel.

Article 13 : Confidentialité
L'organisme de formation, le client et le stagiaire s’engagent à garder confidentiels les documents et les informations auxquels ils pourraient avoir accès au cours de la prestation de formation ou à l’occasion des échanges intervenus antérieurement à l’inscription, notamment l’ensemble des éléments figurant dans la proposition transmise par l'organisme de formation au client.
En particulier, les stagiaires s’interdisent d’utiliser ou de rapporter toute information dont ils auraient connaissance en rapport avec la situation personnelle ou professionnelle des autres stagiaires rencontrés à l’occasion des temps de pause ou de formation.

Article 14 : Responsabilité de l'organisme en cas de vol ou endommagement de biens personnels des stagiaires
L’organisme de formation décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels de toute nature déposés par les stagiaires dans l'enceinte de l'organisme de formation.

V. Mesures disciplinaires

Article 15 : Sanctions et procédure disciplinaire
Tout manquement du stagiaire à l'une des dispositions du présent règlement intérieur pourra faire l'objet d'une sanction prononcée par la directrice.
Tout agissement considéré comme fautif pourra, en fonction de sa gravité, faire l'objet de l'une ou l'autre des sanctions suivantes :
- un rappel à l'ordre
- un avertissement écrit par la directrice
- une exclusion temporaire de la formation
- une exclusion définitive de la formation
La direction informe de la sanction prise :
- l'employeur du salarié stagiaire ou l'administration de l'agent stagiaire dans le cas où ils sont commanditaires de la formation ;
- et/ou le financeur du stage.
L’exclusion temporaire ou définitive du participant ne pourra en aucun cas donner lieu au remboursement des sommes payées pour la formation.

Article 16 : Garanties disciplinaires
Article 16.1 : Information du stagiaire
Aucune sanction ne peut être infligée à un participant sans que celui-ci ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui.
Toutefois, lorsqu'un agissement, considéré comme fautif, a rendu indispensable une mesure conservatoire d'exclusion temporaire à effet immédiat, aucune sanction définitive relative à cet agissement ne peut être prise sans que le stagiaire n'ait été au préalable informé des griefs retenus contre lui et éventuellement que la procédure ci-après décrite ait été respectée.

Article 16.2 : Convocation pour un entretien
Lorsque le directeur de l’organisme de formation ou son représentant envisage de prendre une sanction, il procède de la manière suivante :
- il convoque le stagiaire – par lettre recommandée avec demande d’accusé de réception ou remise à l’intéressé contre décharge – en lui indiquant l’objet de la convocation ;
- la convocation précise également la date, l’heure et le lieu de l’entretien ainsi que la possibilité de se faire assister par une personne de son choix, participant ou salarié de l’organisme de formation.

Article 16.3 : Assistance possible pendant l'entretien
Au cours de l'entretien, le stagiaire peut se faire assister par une personne de son choix, stagiaire ou salarié de l'organisme de formation.
Le directeur ou son représentant indique le motif de la sanction envisagée et recueille les explications du stagiaire.

Article 16.4 : Prononcé de la sanction
La sanction ne peut intervenir moins d’un jour franc ni plus de quinze jours après l’entretien.
La sanction fait l’objet d’une notification écrite et motivée au stagiaire sous forme d’une lettre recommandée ou remise contre décharge.

VI - Représentation des stagiaires

Lorsqu’un stage a une durée supérieure à 500 heures, il est procédé à l’élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant en scrutin uninominal à deux tours. Tous les stagiaires sont électeurs et éligibles, sauf les détenus admis à participer à une action de formation professionnelle.
L’organisme de formation organise le scrutin qui a lieu pendant les heures de formation, au plus tôt 20 heures, au plus tard 40 heures après le début du stage. En cas d’impossibilité de désigner les représentants des stagiaires, l’organisme de formation dresse un PV de carence qu’il transmet au préfet de région territorialement compétent.
Les délégués sont élus pour la durée de la formation. Leurs fonctions prennent fin lorsqu’ils cessent, pour quelque cause que ce soit de participer à la formation.
Si le délégué titulaire et le délégué suppléant ont cessé leurs fonctions avant la fin de la session de formation, il est procédé à une nouvelle élection dans les conditions prévues aux articles R.6352-9 à R.6352-12 du Code du Travail.
Les représentants des stagiaires font toute suggestion pour améliorer le déroulement des stages et les conditions de vie des stagiaires dans l’organisme de formation. Ils présentent toutes les réclamations individuelles ou collectives relatives à ces matières, aux conditions d’hygiène et de sécurité et à l’application du règlement intérieur.

VII - Publicité et date d’entrée en vigueur

Article 17 : Publicité
Le présent règlement est envoyé à chaque stagiaire pour une entrée en vigueur dès signature. Le présent règlement est également affiché dans les locaux de l’organisme de formation.
Fait à Paris, le
Signature stagiaire La Direction de l'Institut Européen de Synergologie
précédée de la mention "lu et approuvé"

Nous sommes en mesure d’affecter un collaborateur pour faciliter les déplacements des stagiaires à mobilité réduite au sein du centre de formation sur simple demande. La prise en charge du stagiaire peut être faite chaque jour devant la porte d’entrée de l’immeuble et le stagiaire peut être raccompagné chaque soir jusqu’à la sortie de l’immeuble.

D’une manière générale, lorsque nous recevons dans nos locaux des personnes handicapées, nous faisons un point préalable avec notre client pour obtenir des précisions sur la nature du handicap et sur les moyens que nous pourrions mettre en œuvre pour rendre son séjour dans le centre le plus confortable possible. À l’issue de ce point, nous informons le client des moyens que nous mettrons en œuvre.

Dans tous les cas, un collaborateur de l’INSTITUT EUROPEEN DE SYNERGOLOGIE est désigné en tant que contact privilégié du stagiaire pour toute demande qu’il pourrait avoir. Ce contact accueille le stagiaire lors de son arrivée, se présente et lui propose son aide pour toute demande. Il fait des points réguliers avec le stagiaire tout au long de la formation pour s’assurer du bon déroulement de son séjour au sein du centre de formation.

Le formateur est également informé et a pour mission de prévenir le contact privilégié en cas de besoin.
Nous pouvons également transmettre au stagiaire, sur demande, les supports de formation au format électronique en amont de la formation.
En cas de handicap, contactez-nous afin de mettre en place l’équipement adapté.

Lieu : 52, rue de Ponthieu
75008 PARIS
Salle de formation : rez de chaussée Bât. Dans la cour
Bureau administratif : 1er étage

Transports en commun :
Métros : Franklin Roosevelt (ligne 1) sortie N° 1 Ou Saint Philippe du Roule (ligne 9)
Parking public : 25 rue de Ponthieu 75008 Paris ou Parking Claridge au 60 rue de Ponthieu.

Parkings publics :
Parking Ponthieu - 25 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Parking Claridge - 60 rue de Ponthieu, 75008 Paris

Restauration :
Merci de me confirmer votre présence ou votre absence par retour de mail dans un délai d’une semaine avant cette séance.

Hébergements à proximité
Tous les hôtels proposés ci-dessous sont situés à quelques minutes à pied des Champs Elysées

・Hôtel Galileo Paris
・Hôtel Ekta
・Hôtel Arc Elysées
・Vestay Champs-Élysées

Nous conseillons toutefois à nos stagiaires qui souhaitent être hébergés en logement particuliers de consulter les sites suivants : Rbnb, hotels.com

Restaurants à proximité de l’IES :

- Le Monte-Carlo (brasserie) 118 rue de la Boétie 75008
- Le Morny (brasserie) 99 rue de la Boétie
- Le Cozy (salades, plats chauds, soupes sur place ou à emporter) 48 rue de Ponthieu
- COMPOSE (salad ‘bar sur place ou à emporter) 47 rue de Ponthieu, en face de l’IES.

Magasins d’alimentation à proximité :
MONOPRIX, CARREFOUR CITY

Equipements de la salle de formation :
- Double écrans
- Plusieurs prises de courant disponibles
- Climatisation
- Chauffage.
- Un accès Wi-Fi gratuit et sécurisé est offert dans l’ensemble des locaux.

L’IES dispose d’un réfrigérateur et d’un micro-ondes, d’une machine à café et d’une bouilloire pour faire du thé.

Déroulement des séances en distanciel

Les formations en distanciel se dérouleront sur l’application Zoom. Un lien de connexion sera envoyé par le formateur 15 mn environ au plus tard avant l’heure de chaque séance.
Il ne sera pas nécessaire de télécharger Zoom, il suffira seulement de cliquer sur ce lien pour vous connecter à votre séance et rejoindre votre groupe.

IMPORTANT

- Nous vous invitons à vous assurer de la bonne réception du son et de la vidéo en faisant un test sur votre ordinateur avant le début de votre séance.
(Activation du haut-parleur et de votre caméra impérative)

- Une attitude et une tenue vestimentaire correctes sont demandées comme si les sessions se déroulaient en présentiel.

Informations administratives
N° Siret : 415 027 150 00044
Code APE : 8559A
Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro : 11 75 56894 75 auprès du Préfet de Région d’Ile de France
Gérant : Philippe Turchet
Directeur : Sébastien Franki
Conditions Générales de Vente
Les Conditions Générales de Vente (CGV) sont consultables sur le site de l’Institut Européen de Synergologie https://www.institut-synergologie.eu/nos-formations/

Coordonnées et référents
Référent pédagogique : Sébastien Franki, Directeur de l’IES et Responsable pédagogique.
contact@institut-synergologie.eu
Référente administratif/référente en cas de handicap : Sylvie Rioux, Responsable administrative.
contact@institut-synergologie.eu - 01 55 37 04 04